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1 - Édition du site

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Propriétaire du site : La Boutique Solaire - Contact : contact@laboutique-solaire.com - Adresse : 6 Rue Virginie Heriot, 85170 - DOMPIERRE-SUR-YON.

Identification de l'entreprise : La Boutique Solaire - SIRET : 880 899 083 00013 - RCS : Inscrite au greffe de La Roche-sur-Yon - Adresse postale : 6 Rue Virginie Heriot, 85170 - DOMPIERRE-SUR-YON - Conditions Générales de Ventes

Directeur de la publication : GUINEBAUD Guillaume - Contact : contact@laboutique-solaire.com.

Hébergeur : OVH SAS - 2 rue Kellermann - BP 80157 - 59053 Roubaix Cedex 1 - Téléphone : 1007


2 - Propriété intellectuelle et contrefaçons

La Boutique Solaire est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de La Boutique Solaire.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.


3 - Limitations de responsabilité

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La Boutique Solaire décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://www.laboutique-solaire.com.

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4 - CNIL et gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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